Dernière minute au Sénat

Peu d’amendements acceptés au Sénat, une argumentation non exempte de mauvaise foi et d’attaques diffamatoires, le spectre d’Accoyator rôdait dans les discours sécuritaires verrouillés.

Jean-Michel Fourcade nous mande, depuis le Sénat

Cet après midi le Sénat a adopté l’article 22 septies déjà voté par l’Assemblée Nationale, plus :

– l’amendement 799 du sénateur SUEUR : « Compléter le troisième alinéa de cet article par une phrase ainsi rédigée: Le diplôme de niveau master peut être délivré par l’Université dans le cadre de la validation des acquis de l’expérience« 

– le sous amendement du sénateur VASSELLE à l’amendement du sénateur SUEUR adopté: « Dans le texte de cet amendement remplacer les mots  » l’Université » par les mots: un établissement d’enseignement supérieur« .

La Ministre peut à la fin de l’examen de la loi par le sénat demander un nouveau vote (à 1heure du matin …) pour que le Sénat annule ces deux textes et ainsi échapper à la Commission mixte paritaire sur l’article 22 septiès.

(À suivre)

Le débat — texte intégral

Pour en savoir plus cliquez sur Sénat mais n’oubliez pas d’écouter Armstrong.

Allez, un peu de douceur pour compenser tout cela.